MENTIONS LEGALES

  A propos

SETTARA est heureux de vous accueillir sur son site Internet, accessible à l’adresse URL suivante : www.settara-bio.com
En ayant accès au Site, l’internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné “ l’Utilisateur “) s’engage à respecter et à se conformer aux conditions d’utilisation telles que définies ci-dessous.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au Site

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de la société OLEA SENS – SETTARA, société à responsabilités limitées dont le siège social est sis au 1095 rue Henri Becquerel, 34000 MONTPELLIER, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 881 257 455 00025, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de SETTARA. SETTARA décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à son Site. Pour toute demande d’autorisation, contactez-nous par email : welcome@settara-bio.com Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.


Données personnelles

SETTARA pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (entre autres et de façon non exhaustive : newsletter, contact, inscriptions, achat en ligne). Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : OLEA SENS – SETTARA – 1095 rue Henri Becquerel 34000 Montpellier- France ou envoyer un email à welcome@settara-bio.com.
Enfin, sauf opposition de la part de l’Utilisateur, SETTARA pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires.


Utilisation du Site

a. Utilisation du contenu du Site :

OLEA SENS – SETTARA s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, SETTARA ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

b. Accès au site :

SETTARA s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. SETTARA n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site :

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que SETTARA n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.
Modification de la notice


SETTARA conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.